Il place le droit sur une carte
Chaque texte et chaque décision est placé selon ce dont il parle. Votre question aussi : les documents voisins traitent du même problème, même s’ils l’expriment avec d’autres mots.
Nous créons le maillon manquantentre l’IA et la réalité.
LexCerta donne à Claude, ChatGPT et aux autres assistants un accès direct au droit officiel, français et européen. Mémoire y ajoute vos propres dossiers, lus sur un serveur installé dans votre cabinet.
Racontez le dossier.
LexCerta trouve le droit.
Branché sur votre assistant IA, le moteur LexCerta comprend une situation décrite avec vos mots, retrouve l’article en vigueur et les arrêts utiles parmi 824 102 documents officiels, et fonde chaque réponse sur ces sources, liens officiels à l’appui.
1 mois offert1 licence = 2 postesMis à jour chaque nuitClaude, ChatGPT et autres assistants
À LA SOURCE
DE VOTRE RECHERCHE
UN DOSSIER RÉEL, ÉTAPE PAR ÉTAPE
Vous connaissez le droit.
LexCerta réunit les sources.
Un distributeur voit son fournisseur historique cesser de le livrer, sans préavis, après huit ans de relation. Le raisonnement vous appartient ; ce qui prend du temps, c’est de réunir le texte exact dans sa version en vigueur et la jurisprudence à citer.
Posée en langage courant, la question part de votre assistant vers LexCerta. En moins d’une seconde, le moteur rapporte l’article et les arrêts pertinents, chacun relié à sa source officielle pour que vous le vérifiiez.
La question ne contenait ni « rupture », « brutale », ni « relation commerciale établie ».
Résultats réels du moteur LexCerta en production, relevés le 26 septembre 2026 sur le corpus officiel. Les liens mènent aux documents sur Légifrance et sur le site de la Cour de cassation.
La question, posée dans votre assistant
Mon fournisseur arrête de livrer mon client distributeur du jour au lendemain, après huit ans. Quel préavis aurait-il dû respecter ?
Votre assistant transmet la recherche à LexCerta.- En langage courant
- Sans connaître le numéro de l’article
- Sans opérateurs de recherche
LE MOTEUR SEDLEX
Une carte du droit.
Votre question dessus.
Une recherche par mots-clés ne trouve que les mots tapés. Une IA seule peut inventer une référence. LexCerta organise les textes et les décisions selon leur sens, place votre question parmi eux, et ne rend que des documents officiels, datés et vérifiables.
- 1C. com., art. L442-1, II
- 2Cass. com., 3 mai 2012
- 3Cass. com., 12 mai 2004
un texte ou une décisiontraite du même problèmeMême problème, pas forcément les mêmes mots.
Il lit aussi la lettre
En parallèle, il repère les mots exacts et les expressions juridiques, et reconnaît les références précises (article, numéro de pourvoi, ECLI) pour aller droit au document.
Il croise les deux
Les deux classements sont fusionnés. Un document que les deux lectures jugent pertinent remonte en tête ; le bruit de l’une est corrigé par l’autre.
Il date et il source
Textes dans leur version en vigueur, mise à jour chaque nuit : nouveaux textes, modifications, abrogations, décisions publiées. Identifiants et liens officiels ; s’il ne peut pas répondre, il indique à votre assistant les sources officielles à interroger.
LexCerta cherche. Votre assistant rédige. Vous décidez.
Aucun modèle génératif côté LexCerta : le moteur ne rédige rien et n’invente aucune référence. Il retrouve et cite des documents officiels ; votre assistant s’appuie sur eux, et vous gardez la validation.MESURÉ, PAS PROMIS
Des chiffres.
Et leur méthode.
documents officiels indexés
Tous les codes et textes en vigueur, jurisprudence de la Cour de cassation et du Conseil d’État. Mis à jour chaque nuit.
dossiers de praticiens
Le texte essentiel figure dans les dix premiers résultats, dans chacun des 18 dossiers testés, du bail rural à l’obligation de quitter le territoire.
de pertinence
Face à la même assistance branchée directement sur les API officielles (nDCG@10 : 0,700 contre 0,552).
par recherche
Lecture par le sens, lecture de la lettre et fusion des classements : moins d’une seconde, mesuré en production.
Bancs d’essai LexCerta, septembre 2026 : 20 questions et 18 dossiers de praticiens, documents notés à l’aveugle (0, 1 ou 2) par pooling. Le gain de pertinence compare les mêmes requêtes de l’assistant, avec le moteur LexCerta et avec les seules API officielles. Méthode et résultats bruts communiqués sur demande. Comme toute recherche, les résultats sont à vérifier ; ils ne garantissent pas l’exhaustivité.
LES SOURCES + LA MÉTHODE
Les bons outils.
Et les bons réflexes.
LexCerta associe les connecteurs aux sources à des skills adaptés au travail juridique : des consignes structurées qui guident votre assistant dans la recherche, les vérifications et la présentation du résultat.
Les connecteurs ouvrent les sources.
L’assistant peut rechercher et consulter les documents officiels.
Les skills organisent le travail.
Ils lui indiquent quoi vérifier, dans quel ordre et comment restituer ses conclusions.
Préparer une note sourcée
Cadrer la question, choisir les fonds pertinents, distinguer les règles vérifiées, les hypothèses et les points restant à trancher.
Une analyse structurée à relire.Voir le livrable type
Structure indicative, à compléter à partir des documents consultés.
- Question et périmètre
- Règles et références consultées
- Analyse, réserves et points à trancher
Analyser une jurisprudence
Lire la décision, distinguer faits, procédure et solution, puis apprécier sa portée sans généraliser un arrêt isolé.
Des décisions replacées dans leur contexte.Voir le livrable type
Structure indicative, à compléter à partir des documents consultés.
- Faits et procédure
- Solution et motifs de la décision
- Portée, limites et rapprochements
Comparer des versions
Consulter les textes aux dates utiles au dossier, examiner leur entrée en vigueur et signaler les versions manquantes.
Une comparaison rattachée aux bonnes dates.Voir le livrable type
Structure indicative, à compléter à partir des documents consultés.
- Deux versions datées et leurs références
- Passages modifiés ou inchangés
- Entrée en vigueur et points de vigilance
Trois méthodes sont livrées : recherche juridique, analyse de jurisprudence et comparaison de versions datées. Elles sont exposées comme instructions et prompts du connecteur, avec des fichiers de skills pour les assistants compatibles. Leur configuration dépend de l’assistant et des sources activées ; les skills ne garantissent pas l’absence d’erreur.
UN SOCLE DOCUMENTAIRE COMMUN
Le droit français.
Et l’Europe, incluse.
Codes, décisions, accords, textes européens : choisissez la source adaptée à votre question, sans changer de méthode à chaque recherche.
01
Le droit français
Du code à l’accord d’entreprise.
02
Les décisions
Remonter à la décision elle-même.
03
Le droit européen
L’Europe fait partie du socle.
04
La doctrine fiscale
Ce que l’administration publie.
05
Les entreprises
Identifier une société et ses actes.
06
Marchés et associations
Les avis publiés, France et Europe.
EUR-Lex : recherche dans les titres français et lecture par référence, sans recherche sémantique. La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme n’est pas incluse : son point d’accès n’est pas documenté par la Cour.
UNE INSTALLATION PENSÉE POUR L’AUTONOMIE
Le droit est votre métier.
Le raccordement, le nôtre.
Vos accès sont préparés.
Nous configurons les accès officiels dédiés au cabinet et les associons à votre compte.
Vous connectez votre assistant.
Une autorisation depuis votre espace cabinet suffit, sans logiciel à installer. Pour Claude Desktop, l’application LexCerta peut aussi configurer le connecteur à votre place.
Vous retrouvez votre assistant.
Les sources activées et les skills vous accompagnent dans vos recherches. Une assistance reste disponible si nécessaire.
Vos accès, sous votre contrôle. Depuis votre espace cabinet, gérez les membres, les licences et les postes autorisés. Connectez Claude Desktop avec l’application LexCerta ou ChatGPT à distance, selon les possibilités de votre compte. Vous pouvez retirer un accès à tout moment.
DEUX OFFRES, UN MÊME CONNECTEUR
Un mois pour juger.
Sur vos vrais dossiers.
Vous conservez votre assistant IA — Claude, ChatGPT ou tout assistant compatible, souscrit chez son éditeur et à son tarif. LexCerta le relie au droit officiel ; Mémoire y ajoute les dossiers de votre cabinet.
LEXCERTASANS ENGAGEMENT
1 mois offertJugez LexCerta sur vos propres dossiers.
0 €29 €par licence / mois, après le mois offert
+ 190 €de mise en service, une seule fois par cabinet
Le moteur, toutes les sources et les trois skills inclus.
1 licence = 1 personne = 2 postes de travail. Le bureau et le portable, ou Claude sur l’un et ChatGPT sur l’autre.
Chaque licence ouvre deux postes : 2 postes pour 1 licence.
- Aujourd’huiCréation du compte0 €
- Sous 5 jours ouvrésAccès ouverts : le mois offert démarre0 €
- Un mois après l’ouverturePremier mois et mise en service29 € + 190 € · résiliable avant, sans frais219 €
- Ensuite, chaque moisSans engagement29 €
- Deux postes par licence : ordinateur ou assistant connecté
- Le moteur LexCerta : recherche par le sens et par la lettre
- Toutes les sources, sans option à ajouter
- Claude ; ChatGPT selon accès et autorisations du compte
- Le droit français, l’Europe et la doctrine fiscale
- Entreprises, marchés publics et associations
- Les skills de recherche et de vérification
- Les accès officiels administrés par LexCerta
- Les mises à jour et l’assistance par e-mail
190 € de mise en service par cabinet, prélevés avec le premier paiement
Mise en service sous 5 jours ouvrés après réception du dossier complet et validation des accès nécessaires par les plateformes officielles. Le temps de validation de ces plateformes s’ajoute à ce délai.
TVA non applicable, article 293 B du CGI. Pour un cabinet facturé en France, le montant affiché est le montant à payer. Un seul tarif : toutes les sources listées plus haut sont comprises, sans module à souscrire. Un essai par cabinet ; modalités dans nos conditions générales.
LEXCERTA + MémoirePHASE PILOTE
Cabinets pilotesConditions préférentielles, en échange de vos retours.
Sur devisTout LexCerta, plus vos dossiers. Un serveur installé dans votre cabinet lit vos pièces ; votre assistant y retrouve vos précédents, reliés au droit en vigueur.
- Premier échangeOù sont vos dossiers, quel périmètre pour commencer30 min
- Installation du serveurAu cabinet, raccordé à vos dossiers½ journée
- Lecture de l’historiqueLa nuit, sans gêner votre travailquelques nuits
- Vérification avec vousAffaires reconstituées et anonymisation1 séance
- Ensuite, chaque nuitLes nouvelles pièces sont luesinclus
- Tout ce que comprend l’offre LexCerta
- Le serveur Mémoire, installé au cabinet et acheté à votre nom
- La lecture de tout votre historique, puis des nouvelles pièces
- Les affaires reconstituées, reliées aux textes en vigueur
- L’anonymisation des extraits avant tout envoi à l’assistant
- L’installation, la surveillance, les mises à jour et la sauvegarde chiffrée
Tarif établi selon le nombre de licences et le volume de vos archives ; durées indicatives. Le raccordement à un bureau virtuel hébergé se fait avec l’accord de votre hébergeur.
NOUVEAU · LEXCERTA MÉMOIRE Cabinets pilotes
Vos dossiers.
Enfin interrogeables.
Des années de conclusions, de jugements et de consultations, rangés dossier par dossier. LexCerta Mémoire les lit sur un serveur installé dans votre cabinet, et votre assistant peut désormais chercher dans votre expérience comme dans les sources officielles.
Ce que vous pouvez désormais demander
Posez la question comme à un collaborateur qui aurait lu tous vos dossiers. Votre assistant répond à partir de vos pièces, et cite chacune d’elles.
Exemples fictifs. Les noms entre crochets sont ceux que reçoit l’assistant.
COMMENT ÇA MARCHE
Vos dossiers restent chez vous.
Ce qui en sort est anonymisé.
Dans votre cabinet
Un serveur LexCerta, petit et silencieux, installé et entretenu par nous. Il lit vos dossiers là où ils sont, puis chaque nuit les nouvelles pièces. Rien ne sort pour être analysé.
- Pièces lues
- 12 480
- Affaires
- 312
- Textes reliés
- 4 106
- Durand / Jugement T. com. 2021.pdflu
- Durand / Conclusions en réponse.docxlu
- SCI Les Lilas / Assignation.pdflu
- Martin & fils / Contrat d’exercice signé.pdfcette nuit
Modèle d’IA local · disque chiffré
À la sortie du cabinet
Votre assistant reçoit les passages utiles à sa réponse. Avant qu’ils quittent le cabinet, le serveur y remplace noms, sociétés, adresses et numéros ; la correspondance reste chez vous.
- Par courrier du 3 mars, M. Paul Durand,+ Par courrier du 3 mars, [Personne 1],- gérant de la SARL Boulangeries Durand,+ gérant de [Société A],- 12 rue des Lilas, 69003 Lyon, a notifié+ [Adresse 1], a notifié la fin des livraisons sans préavis.
Dans votre assistant
Vos dossiers rejoignent le connecteur LexCerta que vous utilisez déjà, à côté du droit officiel. Chaque affirmation renvoie à sa pièce.
Nos précédents en rupture brutale ?
Mémoire · 3 extraitsDroit officiel · L442-1
Trois affaires depuis 2019, dont deux gagnées sur l’insuffisance du préavis jugement 2021, p. 7. Le texte a été modifié depuis C. com., L442-1 : vérifier la version applicable.
Sources citées · noms jamais transmis
Le cadre bleu, c’est votre cabinet : tout ce qui s’y trouve y reste. Contenus d’exemple.
Chaque affaire, reconstituée
Même dans un dossier client où tout est rangé ensemble, le serveur distingue les affaires et en dresse la fiche. Les textes cités sont reliés à leurs versions officielles : si un article change, vous le savez.
- Parties, conseils, juridiction
- Chronologie de la procédure
- Demandes et moyens, de chaque côté
- Issue : décision, montants, appel, transaction
- Textes et décisions invoqués, reliés à LexCerta
- Pour chaque élément, la pièce et la page sources
- Position
- Demandeur
- Moyens
- Préavis de 3 mois insuffisant au regard de 14 ans de relation
- Issue
- Gagné · 186 000 € de dommages et intérêts
- Textes
- C. com., art. L442-1 · modifié depuis : vérifier la version applicable
- 03/2019Assignation
- 11/2019Conclusions en défense
- 06/2020Nos conclusions en réponse
- 04/2021Jugement · p. 7 : motif décisif
Vos dossiers restent chez vous
L’analyse se fait sur le serveur, dans vos locaux. Aucune pièce n’est confiée à un service d’IA extérieur pour être lue.
Un serveur fermé
Disque chiffré, connexion sortante uniquement, sauvegarde chiffrée. Administration à distance par LexCerta, journalisée et encadrée par un contrat de sous-traitance.
Ce qu’il faut savoir
Aucune anonymisation n’est parfaite, et la question que vous tapez part telle quelle chez votre assistant : désignez un dossier par son numéro plutôt que par le nom du client. Utilisez une offre professionnelle de votre assistant.
LexCerta + Mémoire · ouvert à quelques cabinets pilotes, sur devis.
Voir l’offreVous gardez votre assistant. LexCerta lui apporte un moteur de recherche juridique, les sources officielles et des méthodes de travail — les skills — pour consulter les documents, vérifier leurs références et présenter les limites. LexCerta ne rédige rien lui-même : il retrouve et cite. L’analyse reste sous votre contrôle.
Une recherche par mots-clés ne trouve que les mots tapés. Le moteur LexCerta lit aussi le sens : votre question et chaque passage des textes et décisions sont comparés par leur signification, puis croisés avec une recherche plein texte et la détection des références exactes. Vous pouvez donc décrire une situation avec vos mots et obtenir l’article et les arrêts pertinents, en version en vigueur et avec leurs liens officiels.
Avec Claude, ChatGPT et tout assistant qui accepte les connecteurs MCP, le standard ouvert qui relie les assistants IA à des outils externes. LexCerta connecte votre assistant aux sources officielles avec les autorisations de votre compte cabinet. Dans Claude Desktop, l’application LexCerta vous guide pour configurer la connexion. Dans ChatGPT, la connexion est distante et ne nécessite pas d’installation locale. L’accès dépend des fonctionnalités de votre abonnement et des autorisations de votre espace de travail.
Non. LexCerta se branche sur l’assistant dont votre cabinet dispose déjà ; son abonnement se souscrit directement auprès d’Anthropic ou d’OpenAI, à leur tarif. Nous facturons la connexion aux sources officielles, les méthodes de recherche et l’accompagnement. C’est aussi ce qui vous laisse libre de changer d’assistant sans changer de prestataire.
Les connecteurs et les skills sont en place. Les recherches EUR-Lex, BOFiP, BODACC, BOAMP, TED, JOAFE, l’Annuaire des entreprises et le RNE de l’INPI sont testées sur les API officielles. Les accès Légifrance et Judilibre sont ouverts avec les identifiants PISTE de votre cabinet, que nous préparons à la mise en service. La doctrine sociale du BOSS n’est pas intégrée : elle ne fait l’objet d’aucune diffusion officielle exploitable. Votre espace cabinet est en ligne. L’application LexCerta accompagne la configuration de Claude Desktop sur macOS et Windows. ChatGPT utilise une connexion distante depuis votre compte cabinet.
Les données restent accessibles gratuitement auprès de leurs producteurs. Vous payez l’intégration dans votre assistant, la préparation des accès cabinet, les méthodes de recherche, la maintenance des connecteurs et l’accompagnement. LexCerta ne revend pas la propriété des données publiques.
LexCerta prépare les accès dédiés à votre cabinet, dans le cadre du mandat convenu. Dans l’architecture hébergée, les paramètres envoyés aux outils transitent par LexCerta puis par les sources officielles ; les résultats reviennent à votre assistant. La conversation entière n’est pas transmise à LexCerta par le connecteur. Les conditions des prestataires et la conservation des données sont convenues avant la mise en service.
Les sources officielles appliquent leurs propres quotas et peuvent être temporairement indisponibles. Le périmètre et les conditions d’utilisation vous sont précisés à la mise en service. LexCerta ne garantit ni l’exhaustivité des résultats ni l’absence d’erreur de l’assistant.
Vous créez votre compte, puis nous ouvrons vos accès officiels sous 5 jours ouvrés. Votre mois d’essai démarre à cette ouverture, pas avant : vous profitez d’un mois entier de recherches. À son terme, le premier mois et les 190 € de mise en service sont prélevés automatiquement. Vous pouvez résilier avant, depuis votre espace, sans aucun frais. Un essai par cabinet.
Une licence correspond à une personne du cabinet et ouvre deux postes de travail : par exemple l’ordinateur du bureau et le portable, ou Claude sur l’un et ChatGPT sur l’autre. Pour changer de poste, il suffit de retirer celui qui ne sert plus depuis l’espace cabinet. Le nombre de licences s’ajuste à tout moment.
Après le mois offert : 29 € par licence et par mois, plus 190 € de mise en service par cabinet, prélevés une seule fois avec le premier paiement. Pour les prestations facturées en France, aucune TVA n’est ajoutée : TVA non applicable, article 293 B du CGI. Toutes les sources intégrées sont comprises. Le règlement récurrent est traité par Stripe ; l’abonnement à votre assistant reste séparé. Les modalités figurent dans nos conditions générales.
COMMENÇONS PAR VOTRE PRATIQUE
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